Conditions générales de vente (CGV)

Les Carnets Aquarelle
Brive, Nouvelle-Aquitaine
Contact : le*****************@***il.com

Article 1 – Objet
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de produits (magazines avec expédition postale, PDF à télécharger, cours vidéo en ligne) effectuées par Les Carnets Aquarelle via son site internet.

Article 2 – Produits et prix
Tous les prix sont indiqués en euros TTC. Les produits sont :

• Magazines physiques expédiés par courrier
• PDF téléchargeables
• Cours vidéo accessibles via plateforme en ligne

Article 3 – Commande et paiement
La commande est validée après paiement par carte bancaire via Stripe ou PayPal. Le client reçoit une confirmation par email.

Article 4 – Livraison

• Produits physiques : expédition sous 3-5 jours depuis Brive, frais calculés au nombre d’exemplaires.
• Produits numériques : lien d’accès envoyé immédiatement par email + espace membre sur plateforme.

Article 5 – Droit de rétractation
Produits numériques : aucun droit de rétractation après téléchargement ou accès au contenu (art. L221-28 du Code de la consommation).

Article 6 – Remboursements
Pas de remboursement pour les produits numériques ou cours vidéo une fois l’accès obtenu. Remboursement sous 14 jours pour produits physiques non dégradés retournés.

Article 7 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus (PDF, vidéos, images) sont protégés par droit d’auteur. Usage strictement personnel interdit.

Article 8 – Litiges
Tout litige sera soumis aux tribunaux de Brive (Nouvelle-Aquitaine). Droit applicable : français.

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Contactez nous par email pour toute question concernant la vente de nos produits.